Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1779 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1619 questions

Question n° 35559 posée par M. Jean Louis Masson

Liste des établissements " Seveso " de Moselle

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35561 posée par M. Jean Louis Masson

Financement des opérations d'enfouissement générées par la ligne électrique à très haute tension entre Vigy et Uchtelfangen

Réponse du ministère : Économie

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35580 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion des subventions européennes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/2001
Pertinence
Question n° 36133 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge du coût financier lié à la modification d'une servitude d'utilité publique

Réponse du ministère : Logement

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36660 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'ennoyage des anciennes exploitations minières du bassin lorrain

Réponse du ministère : Industrie

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36737 posée par M. Jean Louis Masson

Enfouissement des lignes électriques et téléphoniques

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36881 posée par M. Jean Louis Masson

Réorganisation du service après-vente des clients professionnels de France Télécom Metz

Réponse du ministère : Économie

29/11/2001
Pertinence
Question n° 36882 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions européennes en Lorraine

Réponse du ministère : Affaires européennes

29/11/2001
Pertinence
Question n° 37402 posée par M. Jean Louis Masson

Côté de circulation des TGV en Alsace-Moselle

Réponse du ministère : Équipement

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37404 posée par M. Jean Louis Masson

Citation accompagnant la médaille des évadés au titre de la guerre 1939-1945

Réponse du ministère : Anciens combattants

20/12/2001
Pertinence