Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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807 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

750 questions

  1. Question n° 01400 posée par M. Louis Souvet

    Ambassade de France à Téhéran: sauvegarde du personnel

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09578 posée par M. Louis Souvet

    Air France: participation de l'Etat pour l'acquisition de B737

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09579 posée par M. Louis Souvet

    Air France et UTA: projet de fusion

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21222 posée par M. Louis Souvet

    Entretien de la voirie: réglementation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00606 posée par M. Louis Souvet

    Exploitation des terres agricoles françaises par les Suisses en zones frontalières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01602 posée par M. Louis Souvet

    Sud du territoire de Belfort: création d'une zone franche

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01612 posée par M. Louis Souvet

    Transformateurs au pyralène

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01613 posée par M. Louis Souvet

    Cinquième chaîne: promotion de boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01614 posée par M. Louis Souvet

    Industrie du verre

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02062 posée par M. Louis Souvet

    Mécénat industriel et communication

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible