Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

189 questions

  1. Question n° 02281 posée par M. Daniel Percheron

    Prévention des risques professionnels

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02780 posée par M. Daniel Percheron

    Conversion des prêts à taux fixes en prêts à taux révisables

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02881 posée par M. Daniel Percheron

    Transports: harmonisation de la concurrence

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03067 posée par M. Daniel Percheron

    Diffusion des publications associatives

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03497 posée par M. Daniel Percheron

    Crédits de la recherche

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03499 posée par M. Daniel Percheron

    Attribution du bénéfice de la campagne double aux combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03667 posée par M. Daniel Percheron

    Budget des voies navigables pour 1987

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03673 posée par M. Daniel Percheron

    Nivellement au plan national des inégalités devant l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03676 posée par M. Daniel Percheron

    Elevage ovin français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03824 posée par M. Daniel Percheron

    Commémoration du 19 mars 1962

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible