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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
183 questions
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Question n° 21361 posée par M. Daniel Percheron
Avenir de la sidérurgie européenne
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 21362 posée par M. Daniel Percheron
Évolution du service restauration de la compagnie Air France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20109 posée par M. Daniel Percheron
Dégressivité des indemnités chômage
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 20129 posée par M. Daniel Percheron
Situation de l'entreprise Vallourec
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 20130 posée par M. Daniel Percheron
Intervention des forces de l'ordre lors des matchs de football
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1273S posée par M. Daniel Percheron
Financement des universités du Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 14748 posée par M. Daniel Percheron
Évolution des niveaux de prélèvements obligatoires
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 14749 posée par M. Daniel Percheron
Arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme sur la piraterie
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 14750 posée par M. Daniel Percheron
Avenir de l'industrie ferroviaire française
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 14752 posée par M. Daniel Percheron
Fonctionnaires d'État travaillant à Paris
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence