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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
356 questions
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Question n° 10448 posée par M. Jacques Legendre
Usage de la langue anglaise pour l'hymne de l'équipe de France de rugby
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10758 posée par M. Jacques Legendre
Politique de la France au Cambodge
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08974 posée par M. Jacques Legendre
Utilisation des sigles en langue anglaise dans une lettre de représentation en France de la Commission européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 07821 posée par M. Jacques Legendre
Devoir moral pour la France de ne pas abandonner la République centrafricaine
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10449 posée par M. Jacques Legendre
Convention préventive de double imposition entre la France et la Belgique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 07022 posée par M. Jacques Legendre
Fermeture envisagée de la « librairie de France » à New York
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 21734 posée par M. Jacques Legendre
Coût de l'impression des billets de banque en France
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 21732 posée par M. Jacques Legendre
Conseil de la politique monétaire de la Banque de France
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 33013 posée par M. Jacques Legendre
Dépliant touristique réalisé par la Maison de la France
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 26992 posée par M. Jacques Legendre
Utilisation de la langue anglaise par Air France pour la dénomination de son alliance avec d'autres compagnies
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence