Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

176 questions

  1. Question n° 20998 posée par M. Bernard Fournier

    Création de « France mémoire »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00290 posée par M. Bernard Fournier

    Disparition de la culture tabacole en France et en Europe

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06351 posée par M. Bernard Fournier

    Devenir de la succursale de la Banque de France à Roanne

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06900 posée par M. Bernard Fournier

    Distorsion de concurrence entre la France et l'Allemagne dans le domaine de l'abattage-découpe

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 34058 posée par M. Bernard Fournier

    Suppression de cabines téléphoniques par France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0287S posée par M. Bernard Fournier

    Statut de " meilleur ouvrier de France "

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06562 posée par M. Bernard Fournier

    Restructuration de Météo-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21968 posée par M. Bernard Fournier

    Projet de modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0189C posée par M. Bernard Fournier

    La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07606 posée par M. Bernard Fournier

    Fermeture d'une filiale d'Air France à Andrézieux-Bouthéon (Loire)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible