Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 12196 posée par M. Henri de Richemont

Différentiel de taxation entre les alcools de consommation

Réponse du ministère : Économie

19/11/1998
Pertinence
Question n° 12332 posée par M. Henri de Richemont

Régime de restitutions pour les exportateurs de produits alimentaires européens

Réponse du ministère : Économie

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12578 posée par M. Henri de Richemont

Nomenclature des actes de radiologie

Réponse du ministère : Emploi

03/12/1998
Pertinence
Question n° 12873 posée par M. Henri de Richemont

Suppression du commerce hors taxes intra-communautaire

Réponse du ministère : Économie

17/12/1998
Pertinence
Question n° 12878 posée par M. Henri de Richemont

Forte diminution du nombre d'étudiants étrangers en France

Réponse du ministère : Éducation

17/12/1998
Pertinence
Question n° 13098 posée par M. Henri de Richemont

Situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

24/12/1998
Pertinence
Question n° 13988 posée par M. Henri de Richemont

Fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France (BNF)

Réponse du ministère : Culture

11/02/1999
Pertinence
Question n° 14268 posée par M. Henri de Richemont

Calcul de la redevance pour pollution domestique facturée par les agences de l'eau

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/02/1999
Pertinence
Question n° 14512 posée par M. Henri de Richemont

Industries de l'habillement

Réponse du ministère : Économie

04/03/1999
Pertinence
Question n° 0511S posée par M. Henri de Richemont

Classification des boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Santé

08/04/1999
Pertinence