Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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367 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

287 questions

Question n° 13714 posée par M. Michel D'Aillieres

Montant de la cotisation de sécurité sociale des étudiants

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/10/1983
Pertinence
Question n° 16319 posée par M. François Collet

Gestion de la mutuelle nationale des étudiants de France

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/03/1984
Pertinence
Question n° 16347 posée par M. Michel D'Aillieres

Montant de la cotisation de sécurité sociale des étudiants

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/03/1984
Pertinence
Question n° 16855 posée par M. Olivier Roux

Service national: report d'incorporation

Réponse du ministère : Défense

19/04/1984
Pertinence
Question n° 05403 posée par M. Charles de Cuttoli

Sécurité sociale: affiliation de certains étudiants

Réponse du ministère : Sécurité sociale

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05442 posée par M. Paul Loridant

Réforme des oeuvres universitaires

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

09/04/1987
Pertinence
Question n° 05843 posée par M. Rodolphe Désiré

Etudiants des DOM: bénéfice des vols verts sur Air France toute l'année

Réponse du ministère : Transports

30/04/1987
Pertinence
Question n° 08781 posée par M. Paul Loridant

Renouvellement des cartes de séjour temporaire des étudiants étrangers

Réponse du ministère : Sécurité

03/12/1987
Pertinence
Question n° 09078 posée par M. François Louisy

Vacances au pays des étudiants antillais : aménagement des tarifs aériens

Réponse du ministère : Transports

24/12/1987
Pertinence
Question n° 10148 posée par M. Paul Loridant

Renouvellement des cartes de séjour temporaires des étudiants étrangers

Réponse du ministère : Sécurité

17/03/1988
Pertinence