Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 08702 posée par M. Paul Seramy

Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

06/11/1982
Pertinence
Question n° 12930 posée par M. Paul Seramy

Baisse d'activités de centrales électriques: conséquences sur l'emploi

Réponse du ministère : Industrie

21/07/1983
Pertinence
Question n° 13395 posée par M. Paul Seramy

Seine-et-Marne: grands invalides de guerre et carte orange

Réponse du ministère : Transports

22/09/1983
Pertinence
Question n° 18884 posée par M. Paul Seramy

Seine-et-Marne: nombre de cinémomètres

Réponse du ministère : Intérieur

09/08/1984
Pertinence
Question n° 23643 posée par M. Paul Seramy

Ile-de-France: conséquences des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

16/05/1985
Pertinence
Question n° 02495 posée par M. Paul Seramy

Conséquences d'un accord CEE-USA pour les producteurs de maïs français

Réponse du ministère : Agriculture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 02583 posée par M. Paul Seramy

Congés bonifiés accordés aux agents hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/09/1986
Pertinence
Question n° 05003 posée par M. Paul Seramy

Eleveurs français: taxe de co-responsabilité laitière

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05188 posée par M. Paul Seramy

Propositions de la commission de Bruxelles pour la campagne 1987-1988

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 03456 posée par M. Paul Seramy

Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol

Réponse du ministère : Premier ministre

09/02/1989
Pertinence