Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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947 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

744 questions

Question n° 17897 posée par M. Henri Collette

Rattrapage des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

24/10/1991
Pertinence
Question n° 17929 posée par M. Roger Poudonson

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

24/10/1991
Pertinence
Question n° 17937 posée par M. Marcel Rudloff

Rattrapage des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

24/10/1991
Pertinence
Question n° 18140 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Prise en charge des handicapés placés dans des établissements situés à l'étranger

Réponse du ministère : Handicapés

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18466 posée par M. André Bohl

Création d'une allocation de dépendance pour les personnes âgées

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18608 posée par M. Jean Pourchet

Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18638 posée par M. Michel Moreigne

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18664 posée par M. Michel Manet

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence
Question n° 19144 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Situation financière des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

19/12/1991
Pertinence
Question n° 19587 posée par M. André Fosset

Rapport du Conseil économique et social, sur la situation des handicapés profonds

Réponse du ministère : Handicapés

23/01/1992
Pertinence