Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

356 questions

  1. Question n° 12926 posée par M. Jacques Legendre

    Disponibilité en pharmacie du vaccin DTP

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12770 posée par M. Jacques Legendre

    Inadaptation aux machines agricoles de l'arrêté du 26 novembre 2003

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12439 posée par M. Jacques Legendre

    Ouverture dominicale des commerces

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12440 posée par M. Jacques Legendre

    Situation du secteur de la récupération textile

    Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12099 posée par M. Jacques Legendre

    Conditions d'application de la loi mettant en oeuvre la décristallisation

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11236 posée par M. Jacques Legendre

    Menaces sur l'oeuvre de l'architecte Hector Guimard

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11237 posée par M. Jacques Legendre

    Développement en France du recours aux biocarburants

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11134 posée par M. Jacques Legendre

    Désaffection pour les études universitaires scientifiques et crise du recrutement des professeurs scientifiques de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11135 posée par M. Jacques Legendre

    Recrutement d'enseignants d'allemand

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11136 posée par M. Jacques Legendre

    Place de la langue française à l'université internationale française du Vietnam

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible