Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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988 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

784 questions

Question n° 02332 posée par M. Jean Barras

Français résidant au Liban : accroissement de l'aide sociale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/11/1988
Pertinence
Question n° 02369 posée par M. René Régnault

Statut des experts-vérificateurs

Réponse du ministère : Fonction publique

17/11/1988
Pertinence
Question n° 03785 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Versement en francs français des allocations sociales versées aux Français de l'étranger nécessiteux

Réponse du ministère : Économie

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03800 posée par M. Pierre Croze

Madagascar : délivrance des cartes d'handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04588 posée par M. Roland Bernard

Accès des handicapés au transport

Réponse du ministère : Équipement

04/05/1989
Pertinence
Question n° 06015 posée par M. Pierre Croze

Madagascar : délivrance des cartes de handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

10/08/1989
Pertinence
Question n° 06369 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Adultes multihandicapés de la région parisienne

Réponse du ministère : Handicapés

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06399 posée par M. Xavier de Villepin

Insuffisance du nombre des centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Handicapés

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06400 posée par M. Xavier de Villepin

Audition des handicapés auprès des diverses commissions sociales

Réponse du ministère : Handicapés

21/09/1989
Pertinence
Question n° 07192 posée par M. Daniel Hoeffel

Reconnaissance de l'aphasie comme handicap

Réponse du ministère : Handicapés

23/11/1989
Pertinence