Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

356 questions

Question n° 08015 posée par M. Jacques Legendre

Participation de la France à l'éradication complète de la poliomyélite

Réponse du Ministère chargé du développement

12/09/2013
Pertinence
Question n° 07942 posée par M. Jacques Legendre

Action de la France pour mettre un terme aux violences en République centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/08/2013
Pertinence
Question n° 07821 posée par M. Jacques Legendre

Devoir moral pour la France de ne pas abandonner la République centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07752 posée par M. Jacques Legendre

Éco-contribution sur les déchets d'éléments d'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

01/08/2013
Pertinence
Question n° 06849 posée par M. Jacques Legendre

Faiblesse de la dotation du Fonds international pour la diversité culturelle

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06180 posée par M. Jacques Legendre

Déclaration du président allemand

Réponse du Ministère des affaires étrangères

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06049 posée par M. Jacques Legendre

Violences en Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05772 posée par M. Jacques Legendre

Lutte contre le choléra en Haïti

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05596 posée par M. Jacques Legendre

Nécessité urgente d'une aide sécuritaire et humanitaire en faveur de la population centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05228 posée par M. Jacques Legendre

Étiquetage national des produits de la filière viande

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/03/2013
Pertinence