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Questions avec réponses

354 questions

1. Question n° 00277 posée par M. Jacques Legendre

   Restructuration du réseau des succursales de la Banque de France

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   26/06/1997

   Pertinence

2. Question n° 04448 posée par M. Jacques Legendre

   Politique de diversification menée par EDF-GDF

   Réponse du ministère : Industrie

   13/01/1994

   Pertinence

3. Question n° 10575 posée par M. Jacques Legendre

   Nouveau site pour les archives de France

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   22/01/2004

   Pertinence

4. Question n° 0739S posée par M. Jacques Legendre

   Enseignement des langues étrangères

   Réponse du ministère : Enseignement professionnel

   03/03/2000

   Pertinence

5. Question n° 10878 posée par M. Jacques Legendre

   Situation des négociants en meubles dans le nord de la France

   Réponse du ministère : Emploi

   17/09/1998

   Pertinence

6. Question n° 24170 posée par M. Jacques Legendre

   Défense de la langue française

   Réponse du ministère : Culture

   06/04/2000

   Pertinence

7. Question n° 22033 posée par M. Jacques Legendre

   Réduction de la tranche d'information 12/14 par France 3

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   09/03/2006

   Pertinence

8. Question n° 15561 posée par M. Jacques Legendre

   Dégradation de la ponctualité globale du transport aérien en France

   Réponse du ministère : Équipement

   15/04/1999

   Pertinence

9. Question n° 06712 posée par M. Jacques Legendre

   Réception des stations de radio françaises émettant sur la bande FM au Luxembourg

   Réponse du ministère : Communication

   16/06/1994

   Pertinence

10. Question n° 15030 posée par M. Jacques Legendre

    Situation de la langue française au Vanuatu

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    26/02/2015

    Pertinence