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Questions avec réponses

175 questions

1. Question n° 02362 posée par M. Bernard Fournier

   Prévention du syndrome d'alcoolisation foetal

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   07/12/2017

   Pertinence

2. Question n° 23745 posée par M. Bernard Fournier

   Etiquetage de la viande bovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   23/03/2000

   Pertinence

3. Question n° 0800S posée par M. Bernard Fournier

   Financement des RN 7 et RN 82

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   21/07/2005

   Pertinence

4. Question n° 0706G posée par M. Bernard Fournier

   "Charte service public"

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   30/06/2006

   Pertinence

5. Question n° 20217 posée par M. Bernard Fournier

   Coût de l'énergie

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   03/11/2005

   Pertinence

6. Question n° 17062 posée par M. Bernard Fournier

   Fondation pour l'islam et création d'une taxe sur les viandes halal

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   14/04/2005

   Pertinence

7. Question n° 12217 posée par M. Bernard Fournier

   Ratification de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   19/11/1998

   Pertinence

8. Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier

   Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen

   Réponse du Ministère des sports

   22/12/2011

   Pertinence

9. Question n° 34933 posée par M. Bernard Fournier

   Recrutement d'infirmières ibériques

   Réponse du ministère : Emploi

   30/08/2001

   Pertinence

10. Question n° 09922 posée par M. Bernard Fournier

    Risque de fermeture du centre départemental de la météorologie de la Loire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    26/12/2013

    Pertinence