Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7781 questions

  1. Question n° 27180 posée par M. Charles de Cuttoli

    Chercheurs: cumul d'activités

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27253 posée par M. Jacques Henriet

    Courbe démographique de la France: danger

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02300 posée par M. Edouard Bonnefous

    Accueil des aérostiers américains en France

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27354 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Travailleurs salariés de l'étranger: cotisations de Sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27355 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Travailleurs salariés de l'étranger: publication d'un décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00102 posée par M. Jean Garcia

    Politique industrielle de la France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02307 posée par M. Adolphe Chauvin

    Relations France-Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27404 posée par M. Guy Schmaus

    Théâtre de l'Ile- de-France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27409 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Français victimes d'accidents du travail en Algérie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27523 posée par M. Jacques Mossion

    Agence internationale de l'énergie: adhésion de la France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible