Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

193 questions

Question n° 08141 posée par M. Emmanuel Hamel

Organisation territoriale : choix entre la région et le département

Réponse du ministère : Intérieur

14/05/1998
Pertinence
Question n° 09313 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement des moyens de la coopération régionale en Guyane

Réponse du ministère : Outre-mer

25/06/1998
Pertinence
Question n° 0374S posée par M. Christian Demuynck

Prolongement de la ligne de tramway nº 1 entre Bobigny et la gare de Noisy-le-Sec

Réponse du ministère : Équipement

18/11/1998
Pertinence
Question n° 0413S posée par M. Jacques Peyrat

Aménagement du territoire dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/01/1999
Pertinence
Question n° 14027 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Projet français d'aménagement du territoire européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

11/02/1999
Pertinence
Question n° 14030 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Future carte des zonages européens

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/02/1999
Pertinence
Question n° 15996 posée par M. Hubert Haenel

Intéressement des régions au fret ferroviaire

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1999
Pertinence
Question n° 20581 posée par M. Michel Moreigne

Initiative communautaire Interreg III (2000-2006) et Arc atlantique

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/11/1999
Pertinence
Question n° 21679 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Calendrier de la régionalisation du transport ferroviaire

Réponse du ministère : Équipement

30/12/1999
Pertinence
Question n° 21841 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Projet d'espace interrégional

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

13/01/2000
Pertinence