Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

189 questions

  1. Question n° 09474 posée par M. Daniel Percheron

    Mise en place sur les camions de dispositifs de protection contre les diverses projections

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09717 posée par M. Daniel Percheron

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09720 posée par M. Daniel Percheron

    Statut social de l'étudiant

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09793 posée par M. Daniel Percheron

    Pollution de l'air

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09794 posée par M. Daniel Percheron

    Instauration d'une taxe routière en RFA

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09935 posée par M. Daniel Percheron

    Problème des déchets ménagers et industriels français

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10007 posée par M. Daniel Percheron

    Mise en oeuvre d'un " label " multicritères

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10008 posée par M. Daniel Percheron

    Suppression de points de vente du loto en zones rurales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10105 posée par M. Daniel Percheron

    Réglementation des poids et des dimensions des véhicules routiers

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10442 posée par M. Daniel Percheron

    Développement de la pauvreté

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Très faible