Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

356 questions

  1. Question n° 24459 posée par M. Jacques Legendre

    Inscription en annexe I de la convention de Washington de toutes les populations d'éléphants

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22193 posée par M. Jacques Legendre

    Diminution de l'enseignement du néerlandais dans le département du Nord

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22033 posée par M. Jacques Legendre

    Réduction de la tranche d'information 12/14 par France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22034 posée par M. Jacques Legendre

    Conséquence pour la politique de l'emploi et de l'insertion, de la création d'un nouveau cadre de référence stratégique national pour les fonds structurels communautaires

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21871 posée par M. Jacques Legendre

    Application d'un taux réduit de TVA pour les produits et services funéraires conformément à la directive communautaire du 17 mai 1977

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21542 posée par M. Jacques Legendre

    Commémoration du centenaire de la catastrophe minière de Courrières (10 mars 1906)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21346 posée par M. Jacques Legendre

    Installation de défibrillateurs automatiques dans les lieux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20165 posée par M. Jacques Legendre

    Développement du sous-titrage sur TV5

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20166 posée par M. Jacques Legendre

    Présence de TV5 sur la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18970 posée par M. Jacques Legendre

    Propos désobligeants du maire de Tokyo à l'encontre de la langue française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible