Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

189 questions

Question n° 17734 posée par M. Daniel Percheron

Délais d'acheminement du courrier

Réponse du ministère : Postes

10/10/1991
Pertinence
Question n° 18020 posée par M. Daniel Percheron

Apiculture française

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1991
Pertinence
Question n° 19452 posée par M. Daniel Percheron

Don du sang

Réponse du ministère : Santé

16/01/1992
Pertinence
Question n° 01840 posée par M. Daniel Percheron

Difficultés de l'industrie du textile-habillement dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Industrie

01/07/1993
Pertinence
Question n° 01843 posée par M. Daniel Percheron

Filière de récupération de vieux papiers

Réponse du ministère : Environnement

01/07/1993
Pertinence
Question n° 04107 posée par M. Daniel Percheron

Politique communautaire concernant le gaz et l'électricité

Réponse du ministère : Industrie

16/12/1993
Pertinence
Question n° 04195 posée par M. Daniel Percheron

Situation de la CNRACL

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/12/1993
Pertinence
Question n° 04197 posée par M. Daniel Percheron

Dons de lait aux associations caritatives

Réponse du ministère : Agriculture

23/12/1993
Pertinence
Question n° 04199 posée par M. Daniel Percheron

Réglementaion concernant les transports routiers

Réponse du ministère : Équipement

23/12/1993
Pertinence
Question n° 04214 posée par M. Daniel Percheron

Situation de l'emploi dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Travail

23/12/1993
Pertinence