Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 05007 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Lutte contre la toxicomanie en milieu scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09087 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Suppression de postes de professeurs pour 1988 à l'école normale d'Antony (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01501 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Ecole normale d'Antony: suppression de postes de professeur pour 1988

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02942 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Réévaluation de l'indemnité de sujétion des instituteurs de section d'éducation spécialisée

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05192 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Politique scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 05691 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Conditions d'inscription dans les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 07722 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Situation des professeurs d'enseignement général des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 08124 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Personnels de lycée professionnel actifs et retraités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 09412 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Préparation de la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 09825 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Rénovation de l'école de plein air de Suresnes (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte