Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 21081 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Devenir de la résidence universitaire de Nanterre

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07970 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Difficultés de la rentrée scolaire dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09757 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Classement en zone d'éducation prioritaire du quartier des Fontenelles et des Champs aux Melles de Nanterre (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12325 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans à Nanterre (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12775 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Situation de l'université Paris-X Nanterre (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 14321 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Décharges de service des directions d'écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 14322 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Violence scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 17247 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Réglementation du droit d'usage à l'école de programmes audiovisuels déjà diffusés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 18177 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Restauration scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 20155 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Conséquences de la réduction de la dotation horaire pour la rentrée scolaire dans le département des Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte