Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 14368 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Cumul de retraites

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07968 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Conditions d'accueil des personnes âgées au centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17992 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Statut des personnels non médicaux du Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 19368 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13532 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Prise en charge des appareils de prothèse et d'orthèse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 15012 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Protocole d'accord concernant la biologie praticienne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 15013 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Revalorisation des grilles indiciaires des directeurs et cadres d'établissements pour handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 16301 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Financement des services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 13549 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Prise en charge par la sécurité sociale des appareils de prothèse et d'orthèse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 15208 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Financement du dispositif de soins et d'accueil des toxicomanes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte