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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 11636 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Statut du personnel ouvrier de l'hôpital Antoine-Béclère à Clamart (Hauts-de-Seine)

   Réponse du ministère : Santé

   20/09/1990

   Pertinence

2. Question n° 10886 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Accueil des enfants polyhandicapés de la région parisienne

   Réponse du ministère : Handicapés

   12/07/1990

   Pertinence

3. Question n° 09943 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Validation de période de chômage

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   24/05/1990

   Pertinence

4. Question n° 08259 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Situation du service de santé scolaire

   Réponse du ministère : Solidarité

   08/02/1990

   Pertinence

5. Question n° 07617 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Rémunération des médecins vacataires du service de santé scolaire

   Réponse du ministère : Solidarité

   21/12/1989

   Pertinence

6. Question n° 07293 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Remboursement des prescriptions médicales

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   30/11/1989

   Pertinence

7. Question n° 06427 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Abandon de la qualification en angéiologie

   Réponse du ministère : Solidarité

   28/09/1989

   Pertinence

8. Question n° 05675 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Allocation de rentrée scolaire

   Réponse du ministère : Famille

   13/07/1989

   Pertinence

9. Question n° 04855 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Mode de calcul de l'allocation pour jeune enfant

   Réponse du ministère : Famille

   25/05/1989

   Pertinence

10. Question n° 04587 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Implantation des scanographes autorisés dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Solidarité

    04/05/1989

    Pertinence