Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

Question n° 01496 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Souscription publique et rôle de l'Etat

Réponse du ministère : Solidarité

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01498 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

SAMU et SMUR : besoins en médecins

Réponse du ministère : Solidarité

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01499 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Sanctions prises à l'égard de trois assistantes sociales

Réponse du ministère : Intérieur

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01500 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Exclusion de l'indemnisation du chômage saisonnier : réglementation

Réponse du ministère : Travail

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01501 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Ecole normale d'Antony: suppression de postes de professeur pour 1988

Réponse du ministère : Éducation

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01504 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Suppression d'heures de délégation syndicale

Réponse du ministère : Solidarité

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01505 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Suppressions d'emplois aux Assedic des Hauts-de-Seine

Réponse du ministère : Travail

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01506 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Montant des exonérations de cotisations sociales en faveur des entreprises

Réponse du ministère : Solidarité

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01507 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Financement des équipements hospitaliers

Réponse du ministère : Solidarité

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01508 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Liste des établissements hospitaliers ayant eu recours à la souscription publique pour le financement de leurs équipements

Réponse du ministère : Solidarité

15/09/1988
Pertinence