Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

Question n° 09546 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Reconnaissance de la qualité de combattant volontaire de la Résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/04/1990
Pertinence
Question n° 09825 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Rénovation de l'école de plein air de Suresnes (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Éducation

17/05/1990
Pertinence
Question n° 09943 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Validation de période de chômage

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/05/1990
Pertinence
Question n° 09978 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Statut des assistantes maternelles

Réponse du ministère : Famille

24/05/1990
Pertinence
Question n° 10600 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Conditions d'utilisation de la carte vermeil

Réponse du ministère : Équipement

28/06/1990
Pertinence
Question n° 10886 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Accueil des enfants polyhandicapés de la région parisienne

Réponse du ministère : Handicapés

12/07/1990
Pertinence
Question n° 10887 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Situation des pharmaciens inspecteurs de la santé

Réponse du ministère : Premier ministre

12/07/1990
Pertinence
Question n° 10888 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Evolution des loyers en région parisienne

Réponse du ministère : Premier ministre

12/07/1990
Pertinence
Question n° 11636 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Statut du personnel ouvrier de l'hôpital Antoine-Béclère à Clamart (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Santé

20/09/1990
Pertinence
Question n° 12077 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Pharmaciens inspecteurs de la santé

Réponse du ministère : Premier ministre

18/10/1990
Pertinence