Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

137 questions

  1. Question n° 15348 posée par M. Jean Besson

    Financement du développement des réseaux intelligents ou "smart grids"

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15192 posée par M. Marc Daunis

    Évolution du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14996 posée par M. Roland Courteau

    Indexation du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14938 posée par M. Joël Bourdin

    Mode de facturation de Gaz de France

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14532 posée par M. Gérard Le Cam

    Rôle des infrastructures dans l'augmentation du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14353 posée par M. Jean Louis Masson

    Concession de distribution de gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14156 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour un calcul du prix du gaz mieux justifié et plus juste pour les ménages français.

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13840 posée par M. François Zocchetto

    Rôle des infrastructures dans l'augmentation du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13584 posée par Mme Christiane Demontès

    Prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13638 posée par M. Jacques Gillot

    Augmentation du prix du gaz

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible