Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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427 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

338 questions

  1. Question n° 0019G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation en Birmanie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0105S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Enlèvement international d'enfants : droit de garde et droit de visite transfrontière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02886 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Prise en charge de la douleur

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03162 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Délais de réponse aux questions écrites

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03201 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Sécurité des élèves de la maison d'éducation de la Légion d'honneur à Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04737 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Mesures de prévention en matière de sécurité pour les séjours à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06426 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Politique de prévention et d'information quant aux dangers de l'isotrétinoïne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06493 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Dénonciation de la convention fiscale franco-danoise

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06514 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Avenir du Parlement francophone des jeunes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0217G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Promotion des femmes et politique de développement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Moyenne