Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1866S posée par M. Cyril Pellevat

    Reprise de l'activité économique des stations de ski à la suite de la crise sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1809G posée par Mme Jacky Deromedi

    Position de la France dans le classement Bloomberg sur la résilience face à la Covid

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1755G posée par M. Vincent Segouin

    Situation sanitaire et stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21181 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Stratégie confuse de l'État concernant les laboratoires nantais Xenotheran et Valvena

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19132 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Risque d'épidémie de grippe aviaire en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1244G posée par Mme Laurence Rossignol

    Délai concernant les avortements dans le cadre du confinement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14948 posée par M. Rachid Temal

    Nationalisation de l'entreprise Luxfer

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12185 posée par M. Jacques Genest

    Rétablissement du diplôme national d'herboristerie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10196 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre le tabagisme et vapotage

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible