Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 0733G posée par M. Jean-Yves Leconte

Économie et Europe

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0734G posée par M. Dominique Watrin

Fraudes

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0737G posée par M. Claude Bérit-Débat

Chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0782G posée par M. François Grosdidier

Arcelormittal

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

24/02/2012
Pertinence
Question n° 0037G posée par M. Bruno Sido

Situation des départements

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

26/10/2012
Pertinence
Question n° 0065G posée par M. Pierre Laurent

Arcelor-Mittal Florange

Réponse du Premier ministre

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0067G posée par M. François Grosdidier

Florange

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0128G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Chypre

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/03/2013
Pertinence
Question n° 0130G posée par M. Vincent Capo-Canellas

Enjeux économiques

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/03/2013
Pertinence
Question n° 0225G posée par M. François Grosdidier

Florange

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2013
Pertinence