Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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651 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

505 questions

  1. Question n° 0471S posée par M. François Grosdidier

    Axe Rhône-Saône-Moselle et place des transports en Lorraine

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0476G posée par M. Jacques Genest

    Ruralité

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0478G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Politique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0460G posée par M. Alain Joyandet

    Sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0467G posée par Mme Sylviane Noël

    Relations des élus locaux avec le Gouvernement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06781 posée par M. François Grosdidier

    Investissements dans la police nationale et la gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06819 posée par M. François Grosdidier

    Risques psychosociaux dans les forces de l'ordre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06716 posée par M. François Grosdidier

    Formations initiale et continue dans la police nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06679 posée par M. François Grosdidier

    Différences entre population communale réelle et recensement

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06695 posée par M. François Grosdidier

    Répartition des compétences entre police, gendarmerie et administration pénitentiaire

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte