Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 11190 posée par Mme Isabelle Pasquet

Droit des enfants au repos et aux loisirs

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11198 posée par M. Alain Fauconnier

Aide au départ en vacances pour tous les enfants

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11229 posée par M. Jean-Claude Frécon

Droit des enfants de partir en vacances

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11231 posée par M. Guy Fischer

Aide au départ en vacances pour les enfants et les adolescents mineurs

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11250 posée par Mme Odette Terrade

Départ en vacances des enfants

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

10/12/2009
Pertinence
Question n° 11282 posée par M. Yves Krattinger

Aide au départ en vacances

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

10/12/2009
Pertinence
Question n° 11366 posée par M. Yves Daudigny

Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11435 posée par Mme Jacqueline Alquier

Aide au départ en vacances des enfants et adolescents

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11462 posée par M. Éric Doligé

Aide au départ des enfants en vacances

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11558 posée par M. François Zocchetto

Aide au départ en vacances

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

24/12/2009
Pertinence