Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
-
Question n° 29700 posée par M. Roger Poudonson
Coopération intercommunale: bilan d'étude
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 10590 posée par M. André Jourdain
Recrutement d'emplois-jeunes par les petites communes ou associations
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 12665 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Aide au départ des enfants en vacances
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 11558 posée par M. François Zocchetto
Aide au départ en vacances
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 12559 posée par Mme Michèle André
Dispositifs d'aide au départ en vacances pour les jeunes
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 11198 posée par M. Alain Fauconnier
Aide au départ en vacances pour tous les enfants
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 11190 posée par Mme Isabelle Pasquet
Droit des enfants au repos et aux loisirs
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 11229 posée par M. Jean-Claude Frécon
Droit des enfants de partir en vacances
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 11282 posée par M. Yves Krattinger
Aide au départ en vacances
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 11435 posée par Mme Jacqueline Alquier
Aide au départ en vacances des enfants et adolescents
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence