Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3383 questions

  1. Question n° 26903 posée par M. Guy Schmaus

    CES Jean-Jaurès, à Clichy: rénovation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26904 posée par M. Guy Schmaus

    Ecole nationale de radio-électricité appliquée: classes terminales insuffisantes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26995 posée par M. Guy Schmaus

    Surcharge de classes dans une école de Clichy

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27069 posée par M. André Fosset

    Hauts-de-Seine: aide de l'Etat aux communes en difficulté

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27112 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi dans l'entreprise "câble de Lyon" de Clichy

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27126 posée par M. Guy Schmaus

    Attribution de l'allocation d'orphelin aux enfants qui sont à la charge exclusive de leur père

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27234 posée par M. Anicet Le Pors

    Centres de lutte contre le cancer: salaires des personnels

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27258 posée par M. Guy Schmaus

    Accord Peugeot-Citroën-Chrysler: conséquences

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 27265 posée par M. Robert Pontillon

    CEE: élaboration d'une politique de l'emploi

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 27316 posée par M. Anicet Le Pors

    Transports et cadre de vie: politique de la recherche

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne