Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4386 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3383 questions

  1. Question n° 27822 posée par M. Robert Pontillon

    SNCF: suppression éventuelle du billet colonie de vacances

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27879 posée par M. Anicet Le Pors

    Remplacement des maîtres dans les Hauts-de-Seine: difficultés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27924 posée par M. André Fosset

    Fonctionnaires: validation après changement de catégories

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27995 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Changement de tension du réseau électrique: conséquences financières

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 28060 posée par M. André Fosset

    Amélioration de l'habitat: textes d'application

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 28169 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Remplacement des instituteurs de l'enseignement primaire dans les Hauts-de- Seine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 28192 posée par M. André Fosset

    Informatique dans la fonction publique: conditions de travail

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28265 posée par M. André Fosset

    Aide au logement: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 28327 posée par M. Guy Schmaus

    Commission de surveillance des publications destinées à la jeunesse: application d'une recommandation

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28530 posée par M. André Fosset

    Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes: composition du conseil d'administration

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne