Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5023 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3952 questions

  1. Question n° 26610 posée par M. André Fosset

    Développement des activités sportives: création de centres médicaux spécialisés

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26629 posée par M. André Fosset

    Perspective du pont de Sèvres-parc de Saint-Cloud: sauvegarde

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26671 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'entreprise Oger

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26674 posée par M. Guy Schmaus

    Clichy: situation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26751 posée par M. André Fosset

    Secteur tertiaire: création d'emplois

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26854 posée par M. André Fosset

    Cession de droits portant sur des biens

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26877 posée par M. Robert Pontillon

    Exploitants agricoles: procédure et financement des expropriations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon

    Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26901 posée par M. Charles Pasqua

    Revenus fonciers: imputation des déficits en cas de décès du contribuable

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26903 posée par M. Guy Schmaus

    CES Jean-Jaurès, à Clichy: rénovation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne