Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0970S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences du règlement européen Reach sur la production de plantes à parfum françaises et la production de lavande

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08365 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08288 posée par M. Alain Fauconnier

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans les produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 08158 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Présence des substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08191 posée par Mme Françoise Férat

    Substances « extrêmement préoccupantes » et produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 08215 posée par M. Marcel Rainaud

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 08030 posée par M. Jean Besson

    Information sur l'existence de substances dangereuses dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 08048 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 08057 posée par Mme Patricia Schillinger

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 08066 posée par M. Raymond Couderc

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte