Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 05581 posée par M. Rémi Herment

    Fonds national pour l'emploi: montant de l'allocation spéciale aux travailleurs âgés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07015 posée par M. Rémi Herment

    Situation des demandeurs d'emploi de plus de 55 ans

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14837 posée par M. Rémi Herment

    Formation professionnelle des femmes

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15945 posée par M. Rémi Herment

    Contrats à durée déterminée dans les activités à caractère saisonnier

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16608 posée par M. Rémi Herment

    Prime à la création d'emplois: cas des exploitants forestiers

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00764 posée par M. Rémi Herment

    Indemnisation du chômage des conjoints de dirigeant d'entreprise

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03944 posée par M. Rémi Herment

    Limitation du nombre de véhicules sanitaires légers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 09901 posée par M. Rémi Herment

    Nuits en chambre de veille

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12222 posée par M. Rémi Herment

    Conditions d'attribution de certains prêts

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13155 posée par M. Rémi Herment

    Extension de la pratique " chèque-service "

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte