Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

  1. Question n° 33152 posée par M. Rémi Herment

    Situation des retraités militaires licenciés ultérieurement d'un emploi civil

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00620 posée par M. Rémi Herment

    Aides du fonds européen de développement régional: élargissement de la RN 4

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01515 posée par M. Rémi Herment

    Développement économique: critères d'affectation des chargés de mission

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01290 posée par M. Rémi Herment

    Pouvoirs des conseils généraux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 01311 posée par M. Rémi Herment

    Aides du fonds européen de développement régional

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 03729 posée par M. Rémi Herment

    Difficultés du secteur des travaux publics

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 03733 posée par M. Rémi Herment

    Laboratoires d'analyses des sols : création d'un réseau régional

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 05987 posée par M. Rémi Herment

    Laboratoires d'analyses des sols: création d'un réseau régional

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 06503 posée par M. Rémi Herment

    Aménagement du territoire: aides à l'industrialisation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 07669 posée par M. Rémi Herment

    Développement des réseaux d'assainissement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte