Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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802 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

683 questions

Question n° 23820 posée par M. Roger Husson

Avenir des centres de vacances et de loisirs

Réponse du ministère : Jeunesse

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23281 posée par M. Roger Husson

Statut du jeune animateur volontaire stagiaire

Réponse du ministère : Jeunesse

09/03/2000
Pertinence
Question n° 22756 posée par M. Roger Husson

Bilan des pertes en armement de l'armée française durant l'intervention au Kosovo en 1999

Réponse du ministère : Défense

17/02/2000
Pertinence
Question n° 22757 posée par M. Roger Husson

Situation des échanges militaires entre la France et le Laos

Réponse du ministère : Défense

17/02/2000
Pertinence
Question n° 22758 posée par M. Roger Husson

Situation des relations bilatérales franco-laotiennes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/02/2000
Pertinence
Question n° 22855 posée par M. Roger Husson

Ratification de la convention nº 182 de l'OIT sur les pires formes du travail des enfants

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/02/2000
Pertinence
Question n° 22362 posée par M. Roger Husson

Statistiques relatives aux nominations aux emplois supérieurs du corps préfectoral

Réponse du ministère : Intérieur

03/02/2000
Pertinence
Question n° 22461 posée par M. Roger Husson

Ouverture à concours de l'enseignement religieux catholique et protestant

Réponse du ministère : Éducation

03/02/2000
Pertinence
Question n° 22462 posée par M. Roger Husson

Maintien de FIP sur le réseau local de Radio France

Réponse du ministère : Culture

03/02/2000
Pertinence
Question n° 22463 posée par M. Roger Husson

Sécurité dans la ville de L'Hôpital (Moselle)

Réponse du ministère : Intérieur

03/02/2000
Pertinence