Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 05293 posée par Mme Kristina Pluchet

Filière volaille fermière en danger

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05304 posée par M. Serge Mérillou

Norme de commercialisation des volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05321 posée par M. Sebastien Pla

Suppression du label rouge, coup dur pour la filière volaille française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05402 posée par M. Mathieu Darnaud

Révision en cours des normes de commercialisation européennes concernant les volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05436 posée par M. Franck Montaugé

Normes d'étiquetage des viandes de volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05437 posée par Mme Vivette Lopez

Révision du mode d'étiquetage des volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05458 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Révision des normes européennes de commercialisation des volailles de chair

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05482 posée par M. Fabien Genet

Révision des dénominations de commercialisation des volailles fermières françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05867 posée par Mme Nadia Sollogoub

Volaille de Bresse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/03/2023
Pertinence