Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 19436 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Créations d'emplois pour 2016 dans les universités et écoles d'ingénieurs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16264 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Compte pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15218 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12528 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11147 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10949 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Allocation transitoire de solidarité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10498 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Politique en matière d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10499 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Relèvement des seuils sociaux et fiscaux

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08307 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Chômage des seniors

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06112 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Engagement des jeunes, dans l'animation de séjours et loisirs collectifs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible