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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 08762 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Cotisation d'adhésion à l'ordre des infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 07932 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Régulation de l'imagerie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 02259 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Lutte contre l'obésité infantile
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 13721 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accès au minimum vieillesse
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0277G posée par M. Jean-Léonce Dupont
Mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les hôpitaux
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 37739 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Prescription extinctive des actions en responsabilité médicale contractuelle
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 35181 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Situation des ostéopathes DO MROF
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 25868 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Harmonisation européenne des formations d'orthophonistes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence