Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

320 questions

Question n° 0218C posée par M. Jacques Legendre

Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2011
Pertinence
Question n° 0222C posée par M. Philippe Adnot

Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2011
Pertinence
Question n° 1345S posée par M. Jean-Léonce Dupont

Projets d'ordonnances relatives aux établissements publics fonciers et d'aménagement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18473 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Contrat d'engagement éducatif

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18251 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Difficultés pour des candidats aux élections cantonales d'ouvrir un compte de campagne

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18130 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Effectifs dans les établissement d'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 18138 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Réforme des professions comptables

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17595 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Valorisation des filières professionnelle ou technologique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17596 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Préoccupations des gérants de débits de boissons

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17597 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Préoccupations du mouvement radioamateurisme

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/03/2011
Pertinence