Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

320 questions

  1. Question n° 11923 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Manque d'inspecteurs du permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11840 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Difficultés rencontrées par les éleveurs porcins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11147 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11182 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Dette publique

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10944 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Programmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10949 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Allocation transitoire de solidarité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10722 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Situation du centre technique régional de la consommation de Basse-Normandie

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10724 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Place de la prévention dans la stratégie nationale de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10498 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Politique en matière d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10499 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Relèvement des seuils sociaux et fiscaux

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible