Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

135 questions

  1. Question n° 0010G posée par M. François Gerbaud

    Aides à la création d'emplois dans le monde rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0004G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Création d'emplois-jeunes dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11800 posée par M. André Vézinhet

    Politique forestière d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02636 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétablissement de la préretraite contre embauche

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02917 posée par M. Jean Louis Masson

    Fourniture par l'ANPE d'un formulaire pré-affranchi de déclaration mensuelle de situation

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03316 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Avenir des contrats emploi solidarité et des contrats emploi consolidé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0032G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement de l'UNEDIC

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05277 posée par M. Jean Louis Masson

    Emplois jeunes créés par les petites communes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07220 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide de l'Etat au plan social de la société Muller à Boulay

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0442S posée par M. Louis Souvet

    Recours par les offices de tourisme aux contrats à durée déterminée d'usage pour l'emploi des guides

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible