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202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
117 questions
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Question n° 2269G posée par M. Thomas Dossus
Participation de la France aux jeux Olympiques de Pékin
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1995G posée par M. Éric Gold
Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1709S posée par M. Max Brisson
Conséquences de l'éventuelle perte de reconnaissance de haut-niveau des spécialités de pelote basque
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot
Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1497S posée par Mme Else Joseph
Implication des territoires dans les jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 1469S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Affaire Mediapro et rendement de la taxe prévue à l'article 302 bis ZE du code général des impôts
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 19445 posée par Mme Else Joseph
Difficultés subies par les fédérations sportives et le secteur des sports et loisirs en raison de la crise sanitaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 19468 posée par M. Olivier Paccaud
Indispensable accès à la pratique sportive pour tous
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1367S posée par Mme Brigitte Lherbier
Mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 18758 posée par M. Bruno Belin
Appel au secours des associations sportives
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence