Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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444 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

292 questions

Question n° 12757 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interrogations sur les critères de choix des sports additionnels aux jeux olympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12990 posée par M. Patrick Chaize

Programme des jeux olympiques 2024 de Paris

Réponse du Ministère des sports

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12961 posée par M. Éric Gold

Exclusion du karaté du programme des jeux olympiques et paralympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0892S posée par Mme Angèle Préville

Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11114 posée par M. Olivier Cigolotti

Éviction du karaté des jeux olympiques de Paris en 2024

Réponse du Ministère des sports

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11366 posée par Mme Nadia Sollogoub

Éviction du karaté des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

11/07/2019
Pertinence
Question n° 1048S posée par M. Vincent Segouin

Karaté et jeux olympiques de Paris 2024

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

12/12/2019
Pertinence
Question n° 12084 posée par M. Claude Bérit-Débat

Présence du karaté aux Jeux Olympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

29/08/2019
Pertinence
Question n° 13905 posée par M. Didier Mandelli

Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 12752 posée par M. Bruno Gilles

Karaté aux jeux olympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence