Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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444 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

292 questions

  1. Question n° 05496 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Suppression de la lutte des disciplines olympiques

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0045G posée par M. Gilbert Roger

    Organisation des Jeux Olympiques

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05735 posée par M. Pierre Laurent

    Vente des billets pour les jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18769 posée par M. Christian Cointat

    Jeux Olympiques de Pékin : langue française

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10372 posée par M. Khalifé Khalifé

    Soutien et accompagnement des volontaires pour les jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02743 posée par Mme Sylviane Noël

    Extension du Pass'Sport à toutes les associations sans condition

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon

    Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

    Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00895 posée par M. Sébastien Meurant

    Football amateur et appel à cotisation de la ligue Paris-Île de France

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04997 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Centre national pour le développement du sport et jeux olympiques

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible