Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

444 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

292 questions

Question n° 00043 posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie de maîtres-nageurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/07/2022
Pertinence
Question n° 0297G posée par Mme Samantha Cazebonne

Comité national d'éthique dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/03/2023
Pertinence
Question n° 02457 posée par M. Laurent Burgoa

Évolution inquiétante des noyades en France

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

25/08/2022
Pertinence
Question n° 03096 posée par M. Loïc Hervé

Organisation par la France des championnats du monde de cyclisme de 2027

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

06/10/2022
Pertinence
Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon

Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

06/04/2023
Pertinence
Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey

Contrôle des équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03833 posée par M. Marcel Rainaud

Jeux Olympiques et respect des droits de l'homme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/03/2008
Pertinence
Question n° 02555 posée par M. Pascal Allizard

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

08/09/2022
Pertinence
Question n° 06600 posée par Mme Marie Mercier

Violences sexuelles dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

04/05/2023
Pertinence
Question n° 05408 posée par M. Michel Savin

Primes versées aux médaillés olympiques et paralympiques

Réponse du Ministère des sports

07/06/2018
Pertinence